SÉANCE DU 2 DÉCEMBRE 2024
Suite au conseil municipal du 30 septembre 2024, consultez les documents suivants :
- Compte-rendu sommaire
- Délibération 1 - Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de Nantes Métropole au titre des années 2012 et suivantes et au contrôle des comptes et de la gestion de LOMA et de la SEMMINN pour les années 2016 et suivantes, portant sur le transfert du MIN de Nantes à Rezé – Information
- Délibération 2 - Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service de l’eau et de l’assainissement, et de la prévention et la gestion des déchets ménagers et assimilés
- Délibération 3 - Pacte de Coopération et de Solidarité Métropolitaines – Création de services communs - Avenants - Approbation
- Délibération 4 - Lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation d’un marché d’approvisionnement et la gestion des droits de voirie des commerçants
- Délibération 5 - Adoption du nouveau règlement intérieur du marché d’approvisionnement
- Délibération 6 - Convention de mise à disposition d'un piège photos dans le cadre des petits ambassadeurs de la biodiversité
- Délibération 7 - Classement de l’avenue du Manoir dans le domaine public communal
- Délibération 8 - Terrain de la Métairie Rouge - Convention d’objectifs et de moyens entre Nantes Métropole et la Ville de La Chapelle-sur-Erdre pour l’octroi d’une subvention « Lutte contre le Sans-abrisme » au titre de l’année 2024
- Délibération 9 - Convention tripartite entre la Communauté Professionnelle Territoriale et Santé, la Ville et le CCAS de La Chapelle-sur-Erdre
- Délibération 10 - Temps fort « Quinzaine du Handicap » – Convention de partenariat avec l’Office Municipal de la Culture et des Relations Internationales (OMCRI)
- Délibération 11 - Convention d’objectifs et de moyens avec l’école de musique AMEG – Renouvellement pour 3 ans
- Délibération 12 - Convention d’objectifs et de moyens avec la Compagnie la Salamandre – Renouvellement pour 4 ans
- Délibération 13 - Convention d’objectifs et de moyens avec l’association K Danse Plus – Renouvellement pour 3 ans
- Délibération 14 - Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Atelier de l’Erdre – Renouvellement pour 3 ans
- Délibération 15 - Spectacle Cookie annulé et reporté – Remboursement des spectateurs
- Délibération 16 - Convention de partenariat entre la Ville et l’Association Nautique de la Chapelle-sur-Erdre (ANCRE) pour la gestion d’une école de voile – Renouvellement pour 3 ans
- Délibération 17 - Convention de partenariat entre la Ville et l’Office du Mouvement Sportif (OMS) – Renouvellement pour 3 ans
- Délibération 18 - Soutien aux manifestations sportives – attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association de roller-hockey « Les Mustangs »
- Délibération 19 - Renouvellement de la convention de partenariat triennale avec l’association « Les Petits Pas du Ploreau » pour la période 2025-2027
- Délibération 20 - Renouvellement de la convention de partenariat triennale avec l’association « Les Petits Queniaux » pour la période 2025-2027
- Délibération 21 - Aide à l’accès aux loisirs des Jeunes – Versement de subventions aux associations ayant enregistré des coupons lors des inscriptions
- Délibération 22 - Règlement Intérieur des services municipaux destinés aux Enfants de 3-11 ans - Modification
- Délibération 23 - Tarification des familles utilisatrices de la pause méridienne
- Délibération 24 - Avenant à la convention de participation au risque prévoyance Collecteam
- Délibération 25 - Groupement de commande porté par Nantes Métropole – Lancement de la procédure de consultation - Contrat collectif de participation relatif au risque prévoyance 2026-2032
- Délibération 26 - Création d’un emploi de collaborateur de cabinet
- Délibération 27 - Modification du tableau des emplois permanents
- Délibération 28 - Création d’emplois non permanents
- Délibération 29 - Attribution de la médaille d’honneur communale, départementale et régionale – Versement d’une subvention
- Délibération 30 - Rémunération des agents recenseurs recensement population 2025
- Délibération 31 - Organisation du temps de travail
- Délibération 32 - Modification du régime indemnitaire des agents municipaux
- Délibération 33 - Recrutement d’un vacataire
- Délibération 34 - Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement et de fonctionnement avant le vote du prochain budget primitif
- Délibération 35 - Subvention exceptionnelle à l’association des commerçants du centre-ville
- Délibération 36 - Désignation des représentants de la Ville au sein des instances de la SPL Erdre Cens Chézine