Mentions légales
Ce site web est la propriété de la Ville de La Chapelle-sur-Erdre - Rue Olivier de Sesmaisons - 44240 La Chapelle-sur-Erdre.
Le nom de domaine a été déposé auprès de l'Afnic, organisme chargé de la gestion des noms de domaines en .fr
Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à la Ville de La Chapelle-sur-Erdre qui en est l'unique destinataire. Ces informations sont stockées dans un fichier qui a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en adressant votre demande par courrier à l'adresse indiquée plus bas.
Nous nous engageons à prendre toutes les précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par nos services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Propriété intellectuelle
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable du directeur de la publication, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Pour nous contacter
Mairie de La Chapelle-sur-Erdre
Rue Olivier de Sesmaisons
44240 La Chapelle-sur-Erdre
Tél : +33 (0) 2 51 81 87 10
Courriel : communication(@)lachapellesurerdre.fr
Responsable de la publication
Laurent Godet, Maire de La Chapelle-sur-Erdre
16 rue Olivier de Sesmaisons
44240 La Chapelle-sur-Erdre
Conception - Réalisation - Design - Hébergement
Agence web Images Créations
67 rue Nicolas Appert
44100 Nantes