SÉANCE DU 3 FÉVRIER 2025
Suite au conseil municipal du 3 février 2025 consultez les documents suivants :
- compte-rendu sommaire
- Délibération 1 - Projet de résidence jeunes actifs – Acquisition d’un terrain au groupe Lamotte et cession à la Nantaise d’Habitation
- Délibération 2 - Convention spécifique de déploiement et exploitation de bornes IRVE
- Délibération 3 - Engagement dans le label Territoire Engagé Transition Écologique
- Délibération 4 - Convention de groupement « Coordination dans le cadre de l’accompagnement proposé par CITEO en matière de déploiement de la collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer »
- Délibération 5 - Permanences de médiation numérique – Renouvellement de la convention avec l’association « Le Coup de Main Numérique » pour l’année 2025
- Délibération 6 - Permanences de médiation numérique dans le quartier des Perrières – Renouvellement de la convention d’occupation d’un local avec le bailleur CIF COOPÉRATIVE pour l’année 2025
- Délibération 7 - Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de La Chapelle-sur-Erdre et l’association Le Club Amitiés Loisirs
- Délibération 8 - Métairie Rouge : Avenant n°1 à la Convention de mandat avec Loire Océan Développement (LOD)
- Délibération 9 - Convention 2025 Les Petits Pas du Ploreau
- Délibération 10 - Convention 2025 Les Petits Queniaux
- Délibération 11 - Spectacle COOKIE annulé et reporté - Remboursement de spectateurs
- Délibération 12 - Modification de la convention avec le SDIS 44 pour la restauration des agents municipaux
- Délibération 13 - Modification de la convention avec le collège Le Grand Beauregard et le Conseil Départemental de Loire-Atlantique pour la restauration des agents municipaux
- Délibération 14 - Modification du tableau des emplois permanents
- Délibération 15 - Création d’un emploi non permanent
- Délibération 16 - Création d’un poste non permanent – Contrat de projet
- Délibération 17 - Instauration d'une gratification pour un stagiaire affecté au service Communication
- Délibération 18 - Avantages en nature
- Délibération 19 - Rapport d’orientations budgétaires pour l’exercice 2025
- Délibération 20 - Mandat spécial – Prise en charge des frais de déplacement des élus sur la durée du mandat – Fixation du cadre général
- Délibération 21 - Subventions aux associations 2025
- Délibération 22 - Demande de subvention DSIL – Dossier n° 1 – Pôle éducatif des Perrières
- Délibération 23 - Demande de subvention DSIL – Dossier n° 2 – Réfection du terrain de football synthétique Buisson de la Grolle
- Délibération 24 - Provision pour CET